Vivre aux États-Unis : ce que les résidents saisonniers étrangers doivent savoir.

La plupart des résidents saisonniers étrangers croient qu’ils peuvent demeurer aux USA jusqu’à un maximum de 180 ou de 183 jours par année. Toutefois, il y a trois aspects à considérer dans cette règle selon qu’on l’applique en vertu de l’assurance maladie du Canada ou de l’immigration américaine ou encore de la fiscalité américaine. L’information que je vous transmets ci-bas concerne la règle que le gouvernement américain peut utiliser pour vous considérer comme résident américain aux fins de l’impôt et, le cas échéant, les conséquences peuvent être très onéreuses.

En effet, être considéré comme contribuable américain aux fins de l’impôt signifie que tous les revenus gagnés, peu importe la provenance, seraient imposables. Même si des crédits de votre pays d’origine s’appliqueraient de façon à réduire ou éliminer l’impôt, il y aurait quand même des pénalités pour ne pas avoir produit de déclaration de revenu.

Pour les fins de l’impôt américain, vous pouvez être considéré résident américain si vous résidez dans le pays pour aussi peu que 123 jours chaque année. La formuleutilisée est la suivante: 100% des jours passés dans le pays au cours de l’année courante + un tiers des jours de l’année précédente + un sixième des jours de la deuxième année précédente. Si le total excède 183 jours, vous serez considéré résident américain.

Il existe une solution simple pour éviter ce problème: produire la formule 8840 chaque année. Ce faisant, même si le total des jours additionnés dans la formule dépasse 183 jours, vous serez considérés comme non-résidents si:

• Vous êtes présents dans le pays moins de 183 jours dans l’année courante.
• Vous payez de l’impôt dans un pays étranger.
• Vous avez des assises plus importantes avec ce pays étranger.

Les informations suivantes sont demandées sur la formule
8840 :

• Votre pays de résidence apparaissant sur les formules officielles (ex: passeport).
• Le lieu de votre résidence principale où sont gardés vos biens personnels.
• Vos affiliations politiques, sociales, culturelles et religieuses.
• Vos activités d’affaires.
• Le lieu d’émission de votre permis de conduire.
• La juridiction où vous votez.
• La confirmation que vous vous qualifiez pour le plan d’assurance-santé du pays étranger.

Cette formule doit être produite au plus tard le 15 juin de l’année suivant votre séjour dans le pays.

N’hésitez pas à communiquer avec moi si vous avez besoin d’assistance pour remplir cette formule ou pour toutes autres questions.