Qu'est-ce qu'un «Foreclosure»?

Bonjour Jacques. Ici Pierre G…, tu m’as vendu un condo il y a trois ans. Mon voisin est en «Foreclosure» et je veux l’acheter. Peux-tu m’aider?

Salut Jacques. Je suis Simon L. Tu te souviens de moi? La maison en arrière de celle que tu m’as trouvée est en «Foreclosure» et mon frère est intéressé à l’acheter. Comment fait-on?

Depuis quelque temps, je reçois régulièrement ce genre d’appels de clients ayant déjà une propriété et qui sont intéressés à en acquérir une autre, soit pour leur famille ou encore en la louant comme investissement à long terme. Ces clients ciblent en générale les propriétés à vendre dans leur communauté qu’ils connaissent déjà très bien. Les reprises bancaires deviennent alors un choix logique parce que lorsqu’elles arrivent sur le marché, elles sont en général misent en vente à un prix bien en bas du prix du marché.

Et, c’est là que le terme «foreclosure» est confondant. Les gens consultent souvent soit les journaux, soit certains sites web qui publient régulièrement la liste des propriétés en «foreclosure». Et, tout à coup, la maison ou le condo de votre voisin apparaît sur cette liste. Clarifions les termes. Une propriété en «foreclosure» ne veut pas dire qu’elle est à vendre. Le terme «foreclosure» est le processus par lequel un prêteur peut devenir propriétaire en vertu d’une clause dans l’hypothèque qui lui permet d’initier ce processus si le prêt est en «défaut de paiement». Un avis est alors envoyé au propriétaire qui a cessé ses paiements et cet avis est publié au bureau d’enregistrement. Étant donné que les documents enregistrés au bureau sont publics, les journaux et les sites web les publient. En définitive, par ces avis, on apprend que notre voisin est en retard dans ses versements hypothécaires et qu’un processus de reprise de la propriété par le prêteur a été initié. Habituellement, trois scénarios différents se produisent suite à cet avis.

1- Le propriétaire paye les arriérages et les frais afférents et arrête ainsi le processus de «foreclosure».

2- Le propriétaire conteste l’avis de «foreclosure» et s’en suit en général une longue bataille juridique.

3- La maison est reprise par la banque après un processus judiciaire qui peut prendre six à douze mois.

Donc, une propriété en «foreclosure» n’appartient pas encore à la banque et n’est pas nécessairement à vendre.

Si elle est sur le marché, c’est que le propriétaire veut la vendre pour éviter que la banque en devienne propriétaire après le processus de «foreclosure» et ainsi affecter sa cote de crédit et que la vente éventuelle sera probablement en situation de «short sale».

Les termes utilisés en immobilier sont souvent confondants pour le consommateur et cette confusion est souvent créée par les agents immobiliers. Ceux-ci utilisent des termes dans leur description de propriété qui porte à confusion. Ainsi, il n’est pas rare de lire qu’une propriété à vendre est en «foreclosure», alors qu’elle est en fait en «reprise bancaire», ou REO pour «real estate owned» donc, est la propriété de la banque.

J’espère que cette clarification vous sera utile et que je n’ai pas contribué moi-même à vous confondre dans ces termes légaux.